Francis, 35 ans, bénéficiaire du revenu de solidarité active, a dépensé cette somme en deux mois. Sa banque n’avait pas réagi.
Quand il a raconté son histoire à son avocat, Me Gérard Welzer, Francis, 35 ans, était sûr que ses actes le conduiraient tout droit en prison. Ce père de famille, dont les seules ressources étaient le revenu de solidarité active (RSA), avait dépensé en deux mois 178500 € sans que sa banque réagisse. Il a pourtant été relaxé hier par le tribunal correctionnel de Saint-Dié (Vosges) qui le jugeait pour escroquerie.
« La morale est une chose, le droit pénal, une autre. L’utilisation d’une carte bancaire sans provision n’est pas une manœuvre frauduleuse, même si l’on se sait à découvert. Il n’y a donc pas d’escroquerie », argumente Me Welzer, selon lequel ce procès a stigmatisé « le dysfonctionnement inquiétant des banques ».
Fin 2008, cet ex-vendeur d’habits sur les marchés quitte les Vosges avec sa femme et leurs trois enfants pour tenter sa chance en Vendée. « Se rapprocher de la mer et trouver un travail », résume Francis, qui installe les siens dans un mobile home. Le couple veut transférer son compte du Crédit agricole dans une agence de La Roche-sur-Yon. « Ma femme étant interdit bancaire, le banquier a proposé de m’ouvrir un compte avec un découvert autorisé de 500 €, relate Francis. J’ai dit que ça ne m’intéressait pas. Il a fixé le découvert à 50 € et m’a fait une demande de chéquier même si je n’en voyais pas l’utilité. » Francis ne trouve pas de job, sa famille a le mal du pays. Ils retournent dans les Vosges et, là, Francis dérape.
« On n’avait plus rien. J’ai commencé par faire des chèques sans provision », avoue Francis sans en être fier. Un jour, sa femme et lui partent acheter une pizza. « Vu que je faisais des chèques sans argent sur mon compte, j’ai glissé ma carte dans un distributeur en disant à mon épouse : On va leur rendre, la machine va l’avaler. » A sa grande stupéfaction, l’automate lui restitue sa carte et lui donne les 300 € demandés. « Ça m’a surpris, mais je me suis dit que ce devait être une sorte de crédit, explique Francis. J’ai tiré 100 €, puis 200, je suis allé dans les magasins. Après, j’ai été pris dans l’engrenage, je ne comptais plus. » Courses alimentaires, vêtements pour les enfants, ordinateur : le bénéficiaire du RSA est pris d’une frénésie d’achats. En deux mois, il effectue 1351 opérations avec sa carte dont la majorité dans des boutiques. De son côté, la banque ne bronche pas.
« A aucun moment le Crédit agricole ne s’est inquiété. Il n’a réagi qu’en février 2009 en demandant à mon client de rendre sa carte puis en déposant plainte pour escroquerie », note Me Welzer. L’ardoise finale est colossale : 138500 € de dépenses par carte et 40000 € de chèques en bois. Hier, le parquet a requis quatre ans de prison avec sursis. Le tribunal a prononcé une relaxe, comme l’avait plaidé avec efficacité Me Welzer. « Je ne me considère pas du tout comme un escroc », confie encore Francis. Mais il va devoir rembourser progressivement la banque. Le droit pénal est une chose, la morale, une autre. La direction du Crédit agricole n’était pas en mesure hier d’apporter des précisions.
