25 mars 2016 conseil municipal à Evaux les bains

Lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le Vendredi 25 Mars

2016 à 19h30, seront notamment abordés les points suivants :

- Approbation du Compte de Gestion pour l’exercice 2015 (budget principal + budgets annexes)

- Vote du Compte Administratif de l’exercice 2015 (budget principal + budgets annexes)

- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015 (budget principal + budgets annexes)

- Taux d’imposition 2016 (taxe d’habitation et des taxes foncières)

- Vote du Budget primitif 2015 (budget principal + budgets annexes)

- Exercice budgétaire 2016

- Participation communale au financement de l’Ecole privée

- Attribution d’une subvention de fonctionnement au CAVL AGIR

- Attribution de subventions associations

- Travaux de réhabilitation de la Rue des Fossés 2^ème tranche – Demande de subvention DETR

- Travaux de réhabilitation de la Rue des Fossés + Mise en sécurité de l’accès au Centre Thermal –    Demande de subvention au titre du Fonds de Soutien à l’investissement local

- Création d’un poste d’adjoint technique territorial 2^ème classe à temps complet

- Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement saisonnier d’activité

- Révision des tarifs des concessions funéraires

- Répartition entre les Commune des charges de fonctionnement de l’école publique accueillant des enfants de plusieurs communes

- Demande de mise à disposition d’une nouvelle parcelle à des fins de parking présentée par le Centre Hospitalier «Les Genêts d’Or»

- Travaux à réaliser au Centre de Secours

- Rapport du Maire portant sur les décisions prises dans le cadre de ses délégations au titre de l’article L 2122-22 du CGCT

- Affaires diverses