- blog privé informatif et infos nationales. Infos, météo, emploi, bourses , locales et nationales - Rédacteur : Dominique Bellet (DOM)
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jeudi 15 mai 2014
Pour rappel aux lecteurs de ce blog
Ce blog relève d’une part du droit de la presse et donc de la loi du 29 juillet 1881, et d’autre part, puisqu’il s’agit d’un moyen de communication au public en ligne, il relève de la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, et de la loi “Informatique et libertés” du 6 janvier 1978.
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