réunion du Conseil Municipal à Evaux les bains

Lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le Vendredi

2 Décembre2016 à 20h00, seront notamment abordés les points suivants :

- Construction d’une salle culturelle

   * Phase PRO/DCE

   * Modification plan de financement prévisionnel – Dossier DETR

- Demande de concours technique et financier du SDEC – Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Commune et le SDEC pour les travaux d’éclairage public (Rue de Rentière)

- Prorogation de la convention d’objectifs intervenue avec le CAVL AGIR

- Modification tableau des effectifs

- Droits de place

  * période de perception

  * rappel sur les conditions de perception

- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017

   * budget principal

   * budget assainissement

   * budget camping

   * budget Résidence Les Sources

- Demande de subvention exceptionnelle présentée par l’Association des écoles publiques d’Evaux pour classe de neige

- Rapport du Maire portant sur les décisions prises dans le cadre de ses délégations au titre de l’article L 2122-22 du CGCT

- Affaires diverses