Mardi 13 Septembre conseil municipal Evaux les bains

C'est la rentrée pour tous et pour le conseil municipal. Vous ètes cordialement invité à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le Mardi 13 Septembre

2016 à 20h00, seront notamment abordés les points suivants :

- Salle culturelle

  * Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une salle culturelle

  * Etude dossier «PRO»/DCE

- Demandes de subventions pour Terrain de PADEL

- Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement pour l’exercice 2015

- Révision des tarifs pour 2017 :

 * camping municipal, mobil-homes, mini-chalets

 * location de studios à la Résidence Les Sources

- Attribution de subventions

- Conventions concernant les temps d’activité périéducatives – Année scolaire 2016-2017 (CAVL AGIR, S. GAUMOT)

- Amendes de police 2015

- Demande d’acquisition d’un chemin communal rural sur le secteur d’Etivaux présentée pour partie par

M. SABLERY, M. PAQUET et M. TOURAND

- Demande d’acquisition d’une portion de terrain communal à La Ribière présentée par M. BARATHIER Henri

- Demande d’acquisition de terrain communal à Lonlevade présentée par M. DORANGEVILLE Philippe

- Inscription de chemins au Plan Départemental d’Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) de la Creuse

- Désignation des représentants au Comité de Jumelage

- Rapport du Maire portant sur les décisions prises dans le cadre de ses délégations au titre de l’article

 L 2122-22 du CGCT

- Affaires diverses