lundi 23 novembre 2009

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le Vendredi 27 Novembre 2009 à 20h00 à la Mairie.

L’ordre du jour sera le suivant :

- Centre de remise en forme :
* Délibération concernant la dévolution du lot n° 12 «Contrôle d’accès»
* Fourniture d’équipements : dévolution du lot n° 2 «Soins individuels secs»
* Avenant n° 1 au marché intervenu avec EIFFAGE - Lot n° 1 «Démolition-Maçonnerie»
* Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre intervenu avec le Cabinet d’Architectes MBA
- Dotation Globale d’Equipement (DGE) – Exercice 2010 – Réhabilitation des courts de tennis
- Proposition de transfert d’une nouvelle compétence au SIVOM Chambon-Evaux
- Autorisation en vue de la signature de l’acte notarié concernant l’acquisition de biens sis Impasse de la Caserne
- Location du logement de la Poste – Loyer à déterminer
- Révision de tarifs municipaux pour 2010
- Recensement population 2010
- Motions votées lors de l’Assemblée Générale de l’Association des Maires et Adjoints de la Creuse
- Demande de participation aux frais de fonctionnement du RASED (Réseaux d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés) de BOUSSAC/CHAMBON/CHATELUS
- Participation des Communes du Canton d’EVAUX LES BAINS aux dépenses effectuées à l’occasion du départ à la retraite d’un gendarme
- Renouvellement de l’adhésion à l’ANDES (Association Nationale Des Elus en charge du Sport)
- Résiliation du bail concernant la location d’un logement du Groupe Scolaire - Demande de dérogation au délai de préavis
- Autorisation du Conseil Municipal accordée au Maire en matière de budget
- Affaires diverses

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