samedi 24 octobre 2009

Réforme territoriale : à quelle sauce va être mangée la Creuse

Mercredi, N. Sarkozy révélait les grandes lignes de la réforme territoriale. Dès le lendemain, le texte du projet de loi était en ligne. Passons la Creuse au crible de ses articles.

Le grand chambardement aura lieu en 2014. C'est à cet horizon que le président Sarkozy a fixé sa réforme territoriale et que les parlementaires vont légiférer sur le plan de route fixé par le président mercredi dernier à Saint-Dizier. Dès le lendemain, les projets de lois fondant cette réforme étaient en ligne sur les sites du Parlement. Certes, ces textes n'ont pas encore été discutés et amendés par les parlementaires, mais ils tracent les grandes lignes entre lesquelles on peut tenter de deviner la future organisation politique de la Creuse, et les questions qui se posent dès aujourd'hui. Revue de détails.

1Ils remplaceront les conseillers généraux et les conseillers régionaux et siégeront, tous, aux deux niveaux : au Conseil général et au Conseil régional. Sauf qu'ils ne délibéreront pas des mêmes choses. Les deux collectivités vont perdre la clause de compétence générale pour voir leurs compétences réparties strictement. Ainsi, la Région pourrait récupérer l'économie et le département, le social avec interdiction d'empiéter sur le territoire de l'autre. Question : que deviendront les agents de ces collectivités spécialisés dans les compétences qu'elles auront perdues ?

(lire l'intégralité dans la Montagne)

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