Lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le Vendredi 04 Septembre prochain à 20 heures seront notamment abordés les points suivants :
- Modifications des statuts de la Communauté de Communes Evaux-Chambon
- Centre de remise en forme et de bien-être :
* Dévolution des travaux lot n° 12 « Contrôle d’accès »
* Marché concernant les équipements
- Convention relative à l’exécution d’un service de transport des élèves de l’Ecole Publique et de l’Ecole Jeanne d’Arc à la piscine A. DUMERY + transport des élèves de l’Ecole Publique (classe maternelle) à la bibliothèque municipale (Année scolaire 2009-2010)
- Convention de mise à disposition de mobilier spécialisé par le Conseil Général à la Bibliothèque Municipale
- Projet de convention de mise à disposition de locaux (Maison des Associations) à la Société ACTIONS ENTREPRISE (LIMOGES) mandatée par le Conseil Régional
- Renouvellement des baux concernant la location des deux garages situés Rue du 8 Mai 1945
- Convention de location concernant le terrain cadastré AP 39 et AP 40 à Etivaux (décharge)
- Demande de subvention présentée dans le cadre de « l’Opération façades »
- Projet d’acquisition de la maison de Mme MERIAUX sise 1, Grande Rue
- Restaurant scolaire
* Révision du prix du repas – Année scolaire 2009-2010
* Aide communale aux familles bénéficiaires du RSA ou de la CMU
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Instauration éventuelle de l’exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
- Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (FDAEC) – Année 2009
- Répartition des amendes de police – Année 2008
- Proposition de dénomination d’un square «Gaston VINCENT» (face au Centre de Secours)
- Avis sur la demande de renouvellement de la concession de Rochebut présentée par EDF
- Affaires diverses
- Modifications des statuts de la Communauté de Communes Evaux-Chambon
- Centre de remise en forme et de bien-être :
* Dévolution des travaux lot n° 12 « Contrôle d’accès »
* Marché concernant les équipements
- Convention relative à l’exécution d’un service de transport des élèves de l’Ecole Publique et de l’Ecole Jeanne d’Arc à la piscine A. DUMERY + transport des élèves de l’Ecole Publique (classe maternelle) à la bibliothèque municipale (Année scolaire 2009-2010)
- Convention de mise à disposition de mobilier spécialisé par le Conseil Général à la Bibliothèque Municipale
- Projet de convention de mise à disposition de locaux (Maison des Associations) à la Société ACTIONS ENTREPRISE (LIMOGES) mandatée par le Conseil Régional
- Renouvellement des baux concernant la location des deux garages situés Rue du 8 Mai 1945
- Convention de location concernant le terrain cadastré AP 39 et AP 40 à Etivaux (décharge)
- Demande de subvention présentée dans le cadre de « l’Opération façades »
- Projet d’acquisition de la maison de Mme MERIAUX sise 1, Grande Rue
- Restaurant scolaire
* Révision du prix du repas – Année scolaire 2009-2010
* Aide communale aux familles bénéficiaires du RSA ou de la CMU
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Instauration éventuelle de l’exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
- Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (FDAEC) – Année 2009
- Répartition des amendes de police – Année 2008
- Proposition de dénomination d’un square «Gaston VINCENT» (face au Centre de Secours)
- Avis sur la demande de renouvellement de la concession de Rochebut présentée par EDF
- Affaires diverses
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