mardi 6 mars 2018

Conseil Municipal qui se tiendra le Vendredi 09 Mars à Evaux les bains



Lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le Vendredi 09 Mars
2018 à 20h00, seront notamment abordés les points suivants :

L’ordre du jour sera le suivant :
- Travaux de réhabilitation de la Rue des Fossés – Avenant n° 1 au marché intervenu avec l’entreprise COLAS Sud-Ouest
- Travaux de construction d’une salle culturelle – Avenant n° 1 au marché intervenu avec l’entreprise CTPL
- Travaux de réparation Eglise Saint-Pierre et Saint-Paul – Modification du plan de financement prévisionnel
- Projet d’avenant n° 2 au protocole d’accord en date du 08 Avril 2002 portant fourniture d’eau thermale, consenti par la Commune et la SEM Etablissement Thermal à la Société Evaux Laboratoires
- Projet de contrat de sous-traitance avec la Société HOREX portant sur la gestion et l’exploitation de l’Hôtel-restaurant au sein du Complexe Thermal et Hôtelier
- Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition à titre gratuit des biens du Centre de Secours d’Evaux-Les-Bains
- Compétence en matière scolaire – Extension de l’intérêt Communautaire à compter du 1er Septembre 2019 – Délibération de principe
- Répartition entre les Communes des charges de fonctionnement de l’école publique accueillant des enfants de plusieurs communes
- Rapport du Maire portant sur les décisions prises dans le cadre de ses délégations au titre de l’article L 2122-22 du CGCT
- Affaires diverses
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